Bulletin n° 87, 4 mai 2010
Crésus Comptabilité et nouveaux taux TVA
Crésus Comptabilité 8.4 permet enfin de traiter les écritures utilisant aujourd’hui déjà le nouveau taux de TVA, par exemple lors de la facturation d’une prestation périodique portant sur 2011, par exemple pour un abonnement.
Consultez à ce sujet également le Bulletin Crésus n° 85.
Note: ceci ne vous concerne pas si vous êtes soumis à la TVA au forftait ou au taux de dette fiscale nette (TDFN).
Comment mettre à jour Crésus Comptabilité
Si vous devez passer des écritures aux anciens et aux nouveaux taux en 2010, téléchargez et installez impérativement Crésus Comptabilité 8.4, puis procédez aux réglages suivants :
- Utilisez la commande Options, Codes TVA
- Cliquez sur le bouton Taux TVA
- Activez l’option Utilise la gestion simultanée de deux taux de TVA
- Remplissez le dialogue comme suit et validez
Saisie d’écritures aux nouveaux taux
Pour passer une écriture avec les nouveaux taux en 2010, choisissez le taux dans la liste à dérouler qui apparaît à droite du code TVA :
Décomptes TVA 1er et 2ème trimestre 2010
Si vous avez comptabilisé des écritures avec les anciens et les nouveaux taux lors du premier semestre 2010, la clôture TVA (commande Compta, Clôturer TVA) génère des écritures d’extourne spéciales.
En effet, lors du remplissage des décomptes TVA des 1er et 2ème trimestres 2010, l’AFC requiert que le chiffre d’affaires soit traité comme si l’entier était soumis aux anciens taux (même si dans la réalité celui-ci était soumis aux anciens et aux nouveaux taux). Les décomptes ne prévoient en effet pas la possibilité de déclarer des chiffres d’affaires aux nouveaux taux. Ceci ne sera possible qu’à partir du 3ème trimestre 2010.
Crésus Comptabilité prend donc les mesures nécessaires pour reporter la différence dans le décompte du 3ème trimestre. Voir à ce sujet le document 605.525.19 - Info TVA 19 Relèvement des taux de l’impôt au 1er janvier 2011 (financement additionnel de l’AI) que vous pouvez obtenir sur le site de l’AFC (www.estv.admin.ch).
Lors de la clôture TVA, l’option Extourne les écritures de TVA avec les nouveaux taux est automatiquement activée s’il existe des écritures avec les nouveaux taux au 1er ou au 2ème trimestre 2010. Dans ce cas, toutes ces écritures seront automatiquement extournées afin d’assurer qu’à la date de clôture, le taux de TVA appliqué corresponde bien à l’ancien taux. En outre, la différence sera comptabilisé au 1er juillet 2010 (début du 3ème trimestre) afin de la reporter sur le décompte TVA du troisième trimestre.
Pour plus de détails consultez l’aide de Crésus Comptabilité :
- Commande Aide, Sommaire de l’aide
- Dans l’onglet Sommaire choisissez La TVA, Relèvement des taux en 2011, Clôture TVA et décompte avec anciens et nouveaux taux
Facturation avec les taux actuels et les nouveaux taux
Les logiciels Crésus Facturation, Achats Ventes et Gestion PE ont été mis à jour pour permettre de produire des factures avec les taux actuels et les nouveaux taux, en fonction de la date de la prestation.
Pour des raisons pratiques, les logiciels Crésus ne permettent pas de produire des factures contenant à la fois les anciens et les nouveaux taux. Si vous devez facturer une prestation à cheval entre 2010 et 2011, vous devrez alors produire deux factures distinctes : une pour 2010 et l’autre pour 2011.
Les adaptations disponibles à partir de la version 8.4 de ces logiciels sont décrites dans le document Changement de taux TVA 2010-2011 ou depuis notre site web, Service et support, Télécharger, Documentation, en bas de la page sous Documentation générale.